PARIS - Le gouvernement a finalement opté pour une baisse modeste et provisoire
des taxes sur les carburants pour lutter contre l'envolée des prix à la pompe,
une solution coûteuse pour l'Etat mais plus simple que le gel des prix
initialement prôné par François Hollande.
Le Premier ministre Jean-Marc
Ayrault a dévoilé mercredi les grandes lignes du dispositif promis par le
gouvernement depuis plusieurs semaines pour contrer le retour des prix des
carburants à des niveaux proches de leurs sommets historiques de mars-avril,
juste avant la présidentielle.
Pour les faire baisser, les taxes sur les
carburants perçues par l'Etat vont connaître une prochaine diminution, modeste
et provisoire en attendant de mettre en place un mécanisme qui régule le prix
des carburants, a annoncé M. Ayrault sur BFMTV/RMC.
Vraisemblablement,
cela devrait prendre la forme d'une diminution temporaire de la taxe intérieure
sur la consommation de produits énergétiques (TICPE) sur les carburants, qui a
succédé en 2010 à la taxe intérieure sur les produits pétroliers
(TIPP).
Sans rentrer dans les détails, M. Ayrault a précisé que la baisse
concernerait la part de l'Etat, une partie de la TICPE revenant aux départements
et aux régions.
Le Premier ministre a ainsi écarté la piste d'un gel pur
et simple des prix. Cette promesse de campagne du candidat Hollande, jugée
démagogique par la droite, avait été mise entre parenthèses après l'élection en
raison d'un reflux temporaire des cours de l'or noir.
Confronté à leur
violente remontée cet été, le ministre de l'Economie Pierre Moscovici avait
indiqué la semaine dernière étudier toutes les options à sa disposition pour
enrayer ce phénomène qui mine le pouvoir d'achat des Français.
Un effort
aussi pour les pétroliers
Promettant des mesures appropriées pour la
rentrée, il avait cité au rang des solutions à l'étude un blocage des prix ou
des marges sur les carburants, une modération de la fiscalité ou encore des
mesures en faveur des plus modestes, mais reconnu qu'un gel n'était pas simple à
réaliser.
De fait, cette option, non seulement compliquée, était aussi
très décriée par les vendeurs de carburants, à commencer par la grande
distribution.
Les professionnels mettaient en avant qu'un blocage
risquerait d'aggraver les difficultés de la filière française du raffinage et
d'accélérer les fermetures de stations-service.
La baisse des taxes sera
plus simple. Elle risque en revanche de coûter très cher à l'Etat, en le privant
de juteuses recettes fiscales au moment où il est engagé dans un effort sans
précédent de réduction des déficits.
L'ancien gouvernement avait chiffré
à 1,25 milliard d'euros le manque à gagner fiscal d'une baisse de taxes de 10
centimes par litre durant trois mois.
Le secteur, qui va devoir payer
cette année une surtaxe d'un demi-milliard d'euros, ne sera pour autant pas
épargné. Le gouvernement demandera aux producteurs et distributeurs de faire
leur propre part d'effort, a assuré M. Ayrault.
Le Premier ministre veut
également mettre en place un organisme de surveillance de l'élaboration des prix
des carburants, à l'image de l'observatoire qui vient d'être instauré en
Allemagne.
Un tel organisme pourrait veiller à ce que les baisses des
cours du brut soient répercutées aussi vite que les hausses sur les prix à la
pompe, et que les stations-essence ne gonflent pas indûment leurs
marges.
Les modalités pratiques de ces mesures seront annoncées par le
gouvernement après la remise, vendredi, d'un rapport sur les prix des
carburants, et une réunion mardi à Bercy avec des représentants du secteur et
des consommateurs.
afp
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